15/12/2017
Circulaire concernant le contrôle de la contamination radioactive des produits alimentaires et des aliments pour animaux en provenance ou originaire du Japon (version 14)
29/06/2017
Circulaire relative à l’utilisation des insecticides dans les entreprises qui font du stockage et de la transformation de végétaux et produits végétaux
23/05/2017
Circulaire relative aux valeurs de tolérance pour les teneurs en vitamines et minéraux étiquetées sur les compléments alimentaires
Annexe 1: Guide européen
Annexe 2: Guidance document tolerances : simplified summary table
Annexe 3: Tabelle de décision pour les valeurs de tolérance des nutriments dans les suppléments alimentaires avec exemples
Annexe 4: Aperçu des teneurs minimales et maximales de vitamines et minéraux dans les suppléments alimentaires
02/05/2017
Circulaire relative à l'envoi et à l'utilisation de produits laitiers en tant qu'aliments pour animaux, chez des éleveurs, aux conditions nationales
Annexe 1: Formulaire de demande « Dérogation relative à la mise sur le marché de lait transformé conformément à des normes nationales ».
02/03/2017
Circulaire relative à l’importation des produits destinés à l’alimentation des animaux non soumis au contrôle vétérinaire.
16/11/2016
Circulaire relative à l’usage des allégations dans l’étiquetage des aliments pour animaux.
29/08/2016
Circulaire relative à la lutte contre les salmonelles chez les poules reproductrices (version 5)
02/08/2016
Circulaire relative à l’importation des produits destinés à l’alimentation des animaux non soumis au contrôle vétérinaire.
25/02/2016
Circulaire relative au contrôle de la contamination radioactive des produits alimentaires en provenance ou originaires du Japon (version 13)
16/12/2015
Circulaire relative au monitoring dioxine des produits à risque destinés à l'alimentation animale (version 4.1) Découvrez également la version 4.1 avec les modifications visibles par rapport à la dernière version.
13/08/2014
Circulaire relative au séchage direct des aliments pour animaux (version 1.0)
23/07/2014
Circulaire relative aux conditions d'agrément/enregistrement des établissements d'entreposage de sous-produits animaux et produits dérivés qui ne sont pas destinés à la consommation humaine (version 1.0)
21/03/2014
Circulaire relative à la présence de riz génétiquement modifié non autorisé dans des vitamines originaires de Chine destinées à l'alimentation animale (version 1.0)
27/09/2013
Circulaire relative au contrôle de la contamination radioactive des produits alimentaires en provenance ou orginaires du Japon (version 11)
25/03/2013
Circulaire relative au contrôle de l'aflatoxine B1 dans le maîs destiné à l'alimentation animale et à la consommation humaine et de l'aflatoxine M1 dans le lait destiné à la consommation humaine (version 2.0)
16/01/2013
Circulaire relative à l'enregistrement, l'autorisation et l'agrément des établissements du secteur de l'alimentation animale (version 3)
Annexe 1: Table des enregistrements, autorisations, agréments liés aux aliments autres que les sous-produits animaux
Annexe 2: Table des enregistrements, autorisations, agréments liés aux sous-produits animaux
11/01/2013
Circulaire relative aux agréments, autorisations et enregistrements préalables délivrés par l'AFSCA (version 1.0)
Annexe 1: Activités soumises à un agrément, une autorisation ou un enregistrement par l'Agence
Annexe 2: Etablissements dont les acticités sont soumises à l'agrément à l'agrément de l'Agence
Annexe 3: Etablissements dont les activités sont soumises à l'autorisation de l'Agence
11/01/2012
Circulaire relative aux mesures d'urgence de contrôle des OGM riz non-autorisés dans les produits chinois (version 1)
Décision d'exécution de la Commission du 22 décembre 2011 sur des mesures d’urgence concernant la présence non autorisée de riz génétiquement modifié dans les produits à base de riz provenant de Chine et abrogeant la décision 2008/289/CE
Décision d’exécution de la Commission du 13 juin 2013 modifiant la décision d’exécution 2011/884/UE sur des mesures d’urgence concernant la présence non autorisée de riz génétiquement modifié dans les produits à base de riz provenant de Chine
05/12/2011
Circulaire relative à la notification préalable d'animaux vivants et de produits importés depuis des pays tiers vers le territoire belge (version 1.0)
10/11/2011
Circulaire relative au document commercial pour les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine en Belgique: exigences de forme - modèle (version 1.1)
Document commercial pour le transport, à l'intérieur de l'Union européenne, de sous-produits animaux et de produits dérivés non destinés à la consommation humaine, conformément au règlement (CE) n° 1069/2009
28/06/2011
Circulaire relative à la mise en oeuvre des principes HACCP au sein de la chaîne alimentaire (secteur de l'alimentation animale inclus) (version 1)
15/03/2011
Circulaire relative à la contamination croisée des aliments pour animaux
05/11/2010
Circulaire relative à l'autocontrôle des aliments pour animaux (version 1)
10/06/2010
Circulaire concernant la lutte contre Salmonella dans les aliments pour animaux
26/04/2010
Circulaire relative concernant Pentachlorophénol dans la gomme de guar en provenance d'Inde
19/02/2010
Circulaire relative à la lutte contre les salmonelles chez les poulets de chair et les dindes d'engraissement
29/12/2009
Circulaire concernant les huiles minérales dans de l'huile de tournesol venant d'Ukraine
29/12/2009
Circulaire concernant nitrofuranes dans des crustacés venant d'Inde
24/11/2008
Circulaire concernant additifs
21/11/2008
Circulaire concernant mélamine
Circulaire du 08/05/2009 relative aux contrôles mélamine
Circulaire du 15/07/2009 relative aux contrôles mélamine
Circulaire du 29/12/2009 relative à mélamine